Clause de non-responsabillité/copyright

En cas de renvois directs ou indirects vers des sites Internet extérieurs se trouvant en dehors du domaine de responsabilité de l’auteur, celui-ci ne pourra être tenu responsable que s’il avait connaissance de ces contenus et que si, en cas de contenus illégaux, il avait été en mesure, sur un plan technique et dans la mesure du possible, d"en empêcher l’utilisation.
L’auteur déclare expressément qu’à la date de mise en place du lien, aucun contenu illégal n’était identifiable sur les sites liés. L’auteur n’a aucune sorte d’influence sur la configuration actuelle ou future, les contenus ou les auteurs des sites liés. Par conséquent, il se désolidarise expressément de tous les contenus de l’ensemble des sites liés qui ont été modifiés depuis l’insertion du lien. Cette prise de position vaut pour tous les liens et renvois mis en place au sein de l’offre Internet de l’auteur ainsi que pour les contributions d’intervenants extérieurs dans les livres d’or, les forums de discussion, les listes de liens, les listes de diffusion mis en place par l’auteur et dans toutes les autres formes de bases de données dont le contenu peut être modifié par des intervenants extérieurs. Seul l’auteur du site lié, et non celui qui ne fait que renvoyer à la publication en question par le biais d’un lien, est responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier des dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations ainsi présentées.
Le lien pointant vers le serveur correspondant sera bien entendu supprimé sur simple demande. Si vous ne souhaitez pas que votre site Internet soit indiqué comme référence sur les pages Internet de l’auteur ou dans une autre liste de références, veuillez vous adresser à l’éditeur. Le lien sera immédiatement effacé. Merci beaucoup.